Désolé les entrepreneurs débutants (c'est le nom du forum

), mais c'est tout à l'avantage du fisc de voir les assujettis étrangers dépenser leurs thunes en France (c'est valable pour n'importe quel pays). C'est aussi pour ça qu'elle fait la retape pour attirer les touristes, qui viennent dépenser en TVA et souvent en TIPP leur argent durement gagné ailleurs. Je prends un exemple concret : Google, entreprise américaine, a son siège social en Irlande pour ses activités sur le territoire européen. L'entreprise a ouvert un bureau à Paris, ce qui fait le bonheur de Bercy, de la voir dépenser une bonne partie de ses euros en charges sociales.
Nulle part dans le code des impôts est écrit qu'une entreprise a son siège en France parce que son gérant a sa résidence principale en France !
Ce n'est pas partout pareil, mais en France, c'est son activité qui compte pour l'établissement d'une entreprise. Au Québec par exemple, territoire francophone également, une entreprise est assujettie dès lors qu'elle dispose d'une ligne téléphonique dans ce pays.
Dans le cas précis de Nassim, résident allemand, il aurait très bien pu créer un siège social au Luxembourg, parce qu'il blogue pour une clientèle francophone, craquer pour une BMW à Francfort et sa thune en boîte à Paris (… en utilisant le réseau de stations service français).
Mais s'il dispense sa formation en présentiel sur un territoire bien précis, sa clientèle se restreint à la zone de chalandise définie par le lieu où se tiennent ses conférences. Il devrait normalement s'établir fiscalement dans le pays où il encaisse ses revenus (… à l'issue ou à l'entrée de la salle de cours).
S'il dispense ses formations en itinérant, il se retrouve grosso modo dans le cas de Google, et doit étudier le cas le plus avantageux pour lui, en intégrant les restrictions introduites par les différentes législations en vigueur en France, Belgique, Suisse, et au Luxembourg. Attention pour ce dernier exemple, j'ai lu ce matin que l'impôt sur les sociétés allait augmenter fortement.